Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Contrebande de tabac

797 742,09 $ d'amende pour cinq contrevenants de la région

durée 12h27
26 mars 2018
ici

commentaires

ici

likes

imprimante
Jessica Brisson
email
Par Jessica Brisson, Éditrice adjointe

Cinq hommes de la région ont été reconnus coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac. Ces personnes se sont notamment vu reprocher d'avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n'était pas identifié conformément à la Loi concernant l'impôt sur le tabac. De plus, elles n'étaient pas inscrites aux fichiers de Revenu Québec et n'étaient titulaires d'aucun des permis exigés par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

Au total, c’est 797 742,09 $ dans un délai de quatre mois que devront rembourser ces contrevenants.  

Francis Demers-Campeau de Beauharnois s’est vu écoper d’une amende de 194 608 $, à la suite d’une perquisition visant un véhicule, dans la région de Ormstown, le 14 mars 2014. Les policiers ont saisi 340 000 cigarettes de contrebande. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi. De plus, le permis de conduire de M. Demers-Campeau a été suspendu pour une période de 30 jours.

De Salaberry-de-Valleyfield, Mathieu Roy a été condamné à payer une amende de 170 084,10 $, suite à une opération effectuée par la Gendarmerie royale du Canada et la Sûreté du Québec, le 12 février 2014.  Près de 1 300 kilos de tabac de contrebande ont été saisis lors d’une perquisition visant une voiture et un terrain. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi.

Le résident de Saint-Zotique, Jean-Philip Dion a également été reconnu coupable suis à une opération policière menée par les agents de Sûreté du Québec, le 14 février 2016. Les policier ont saisi 1 205,8 kilos de tabac de contrebande, dans un véhicule, à Saint-Stanislas-de-Kostka. Jean-Philip Dion dispose de quatre mois pour débourser la somme de 168 004,25 $.

Finalement, Michael Desjardins-Ouellet et Mike Roy-Croteau, tous deux de Salaberry-de-Valleyfield, devront chacun débourser 132 522,87 $.  Cette condamnation est le résultat d'une opération effectuée par la Gendarmerie royale du Canada et la Sûreté du Québec. Le 4 août 2016, des policiers ont effectué, à Rivière-Beaudette, une perquisition visant un véhicule et un terrain, et y ont saisi 693,1 kilos de tabac de contrebande. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi.



 

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié le 19 avril 2026

Les pompiers limitent les dégâts d’un feu de champs

Un premier feu de champ s’est déclaré vers 14 h 45 samedi à l’angle du boulevard Quévillon et de la rue Taillefer, à Salaberry-de-Valleyfield. L’incendie, qui a pris naissance dans des quenouilles, aurait été causé par un mégot de cigarette jeté au sol. Le suspect a été intercepté, confirme la Sûreté du Québec. Une dizaine de sapeurs du service ...

Publié le 17 avril 2026

Plus de peur que de mal à Salaberry-de-Valleyfield

Les services d’urgence ont été fort occupés le vendredi 17 avril en soirée en fin de journée. Deux accidents, qui se sont avérés fort heureusement mineurs, sont survenus en moins de deux heures à Salaberry-de-Valleyfield. « Dans les deux cas, on parle d’incidents matériels qui n’ont pas causé de blessures graves aux personnes impliquées. ...

Publié le 16 avril 2026

Mort d'un ado en Beauce: un suspect arrêté à Salaberry-de-Valleyfield

Un des suspects liés à des évènements de violence survenus en Beauce, en septembre 2024, ayant résulté par la mort d'un mineur de 14 ans, a été appréhendé ce jeudi 16 avril à Salaberry-de-Valleyfield. Les policiers de la Division d’enquête sur les meurtres et disparitions liés au crime organisé de la Sûreté du Québec ont passé les menottes à Dawson ...

app-store-badge google-play-badge