Nous ne sommes jamais tout à fait préparés au décès d’un proche, que ce soit un membre de la famille ou un ami cher. Mais lorsqu’un triste événement survient, il est bon de savoir quoi faire, particulièrement s’il s’agit d’un de nos parents, ou notre conjoint, ou que nous ayons été désigné exécuteur testamentaire. Afin de vous aider à naviguer dans le monde complexe du règlement d’une succession, voici que faire lors du décès d’un proche.

Les dernières volontés du défunt

Certaines personnes auront avisé leurs proches de leurs dernières volontés, particulièrement en ce qui a trait à la façon dont elles souhaitent que l’on traite leur corps, ou cela aura été inscrit au testament ou dans un tout autre document. Avant d’organiser les funérailles, il faudra donc s’assurer que l’on respectera les souhaits de cette personne : désirait-elle être enterrée ? Incinérée ? Voulait-elle des funérailles à l’église ? Avait-elle des préarrangements funéraires ? Si oui, ces informations devraient y figurer. Dès que vous aurez ces informations, il faudra en aviser l’entreprise de pompes funèbres.

Aviser le gouvernement du décès de la personne

Une des premières choses à faire sera d’aviser le gouvernement pour que le décès soit inscrit au registre de l’état civil. Pour ce faire, vous aurez besoin du constat de décès, de la déclaration de décès, de la carte d’assurance-maladie du défunt, ainsi que du formulaire de transmission simplifiée de renseignements relatifs au décès. L’entreprise de services funéraires pourra vous aider avec ces étapes, si vous avez besoin d’aide.

L’organisation des funérailles

En sachant quelles sont les dernières volontés du défunt, vous pourrez contacter une entreprise de services funéraires afin d’organiser les funérailles.

Rechercher le testament

Si vous ne trouvez pas le testament dans les effets personnels de votre proche, vous devrez effectuer une recherche auprès des deux registres existants au Québec : Registre des testaments de la Chambre des notaires du Québec, et le Registre des dispositions testamentaires du Barreau du Québec. Si le testament y a été enregistré, vous pourrez obtenir les coordonnées du notaire ou de l’avocat afin de le contacter pour obtenir une copie du document.

Cependant, sachez que seules les personnes suivantes peuvent obtenir une copie du testament :

• Le liquidateur (ou exécuteur testamentaire)
• Les héritiers nommés au testament
• Les personnes qui hériteraient automatiquement s’il n’y avait pas de testament

Si vous découvrez un testament qui n’aurait pas été enregistré, ni réalisé par un notaire, il vous faudra alors faire une demande de vérification du document, soit par un notaire, ou en faisant une demande à un tribunal.

Identifier qui est l’exécuteur testamentaire (liquidateur)

Normalement, cette information devrait se trouver dans le testament du défunt. Si cette information n’est pas disponible, les héritiers devront en choisir un, ou se tourner vers les tribunaux pour qu’un liquidateur soit désigné. Les tâches que doit accomplir le liquidateur sont les suivantes :

• Aviser les héritiers
• Mettre fin à l’emploi et aux services/programmes dont le défunt bénéficiait
• Ouvrir un compte bancaire au nom de la succession
• Déterminer les droits du conjoint et des enfants, s’il y a lieu
• Faire l’inventaire des biens, de l’argent et des dettes du défunt
• Payer les impôts ainsi que les dettes
• Rendre un compte final aux héritiers