Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Conclusion du projet Port; projet mené en collaboration avec la Gendarmerie royale du Canada

Démantèlement d'un réseau de contrebande de tabac: trois contrevenants de la région reçoivent leur peine

durée 14h54
30 juillet 2020
ici

commentaires

ici

likes

 

vues

imprimante
Jessica Brisson
email
Par Jessica Brisson, Éditrice adjointe

Trois contrevenants de la région ont reconnu avoir participé à un réseau de contrebande. C’est du moins ce qu’a laissé savoir Revenu Québec lors de l’annonce de la conclusion du projet Port; projet mené en collaboration avec la Gendarmerie royale du Canada (GRC).

Le réseau a été démantelé au terme d'une perquisition de la GRC, qui a eu lieu le 24 novembre 2014. Au cours de cette perquisition, les policiers ont saisi plus de 2 tonnes de tabac. Les contrevenants participaient à l'entreposage de tabac brut dans un conteneur sur le site de la Société du port de Valleyfield. L'approvisionnement se faisait la nuit par voie maritime.

Par la suite, le tabac brut était acheminé vers un site de mini-entrepôts sur la réserve de Kahnawake. De là, il était dirigé vers des manufactures situées dans la réserve.

Gilbert Landy de Saint-Stanislas-de-Kostka devra purger une peine d’emprisonnement de 18 mois, en plus de payer une amende de plus de 330 000$.

Les frères Joey et Maxim Dandurand de Salaberry-de-Valleyfield devront quant à eux débourser la somme de 333 651$ chacun. 

Revenu Québec rappelle aux personnes qui exercent des activités commerciales liées aux produits du tabac qu'elles doivent être titulaires des permis exigés par la loi. De plus, le tabac destiné à la vente au détail au Québec doit être identifié de la manière et aux conditions prescrites par règlement.

Le non-respect de l'une de ces obligations constitue une infraction et peut entraîner une amende minimale de 6 000 $ ainsi qu'une peine d'emprisonnement maximale de 2 ans. Les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour leur consommation personnelle s'exposent, quant à elles, à une amende minimale de 350 $.

 

commentairesCommentaires

0

Pour partager votre opinion vous devez être connecté.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Visite d'un porte-parole de l'opposition officielle à Salaberry-de-Valleyfield

Le porte-parole de l’opposition officielle en matière d’immigration, de francisation et d’intégration et en matière de justice, André A. Morin, qui est aussi député de l'Acadie, est de passage dans la région du Suroît en ce mercredi 15 mai. Néomédia a pu s'entretenir avec le politicien, ancien procureur fédéral en chef, entre deux de ses ...

Une ambiance survoltée au souper-spectacle du Bloc Québécois dans Salaberry-Suroît

L’Association du Bloc Québécois de Salaberry-Suroît est enchantée du franc succès de son souper-spectacle qui a réuni plus d’une centaine de convives au Club de golf Valleyfield le 9 mai dernier. Avec la présence de l'invité d’honneur, Yves-François Blanchet, chef du Bloc Québécois, les militants ont grandement apprécié la démonstration de ...

La FRAS procède à des travaux de réaménagement

Depuis qu’elle est devenue propriétaire des terrains et des bâtiments de l’organisme Camp de vacances familiales Valleyfield Inc. - Camp Bosco, la Fondation des Ressources Alternatives du Sud-Ouest (la FRAS) a procédé à d’importants travaux de réaménagement du site aux fins de permettre une saine et sécuritaire cohabitation entre les usagers du ...