Tabac de contrebande
Amendes totalisant plus de 500 000$ pour deux contrebandiers de la région
Ce mardi le 11 janvier, Revenu Québec confirme la condamnation de 14 personne en lien avec des infractions liées à la contrebande de tabac dans le cadre du projet Cendrier, une enquête majeure menée en collaboration avec la Gendarmerie royale du Canada (GRC). Parmi eux, on retrouve deux accusés qui résident dans la grande région du Suroît et qui écopent d'amendes totalisant 500 000$.
Au total, les contrevenants ont été condamnés à des amendes qui totalisent 4 758 840 $. Trois d’entre eux ont également été condamnés à purger des peines d’emprisonnement.
Ces personnes se sont notamment vu reprocher une ou plusieurs des activités suivantes :
- avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac;
- avoir transporté du tabac destiné à la vente et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac;
- ne pas être inscrites auprès de Revenu Québec ou n’être titulaires d’aucun des permis exigés par la loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.
Voici les deux accusés qui résident dans la région:
1) Blaise Flores, 29 ans de Saint-Zotique:
Date de condamnation: 11 octobre 2018 ;
Sentence: amendes totalisant 293 760 $;
2) Frédéric Bordeleau-Beaupré, 25 ans de Salaberry-de-Valleyfield:
- Date de condamnation: 5 février 2020 ;
- Sentence: Amendes totalisant 287 760 $.
Le projet Cendrier découle d’une enquête majeure de la GRC, qui visait des groupes d’individus qui ont facilité la contrebande de tabac. Le produit transitait entre les États-Unis et la réserve d’Akwesasne avant d’être transporté par bateau sur le lac Saint-François, puis expédié par voie terrestre jusqu’aux réserves de Kahnawake et de Kanesatake. L’enquête a démontré que plusieurs individus étaient impliqués dans les transactions.
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