Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Revenu Québec annonce des amendes de plus 6,3 M$ pour 10 contrevenants

Sean Laverdière a quatre mois pour remettre 760 000 $ au gouvernement

durée 15h00
1 avril 2015
ici

commentaires

ici

likes

 

vues

imprimante

Reconnu coupable de contrebande de tabac, Sean Laverdière, de Saint-Zotique, a été condamné à payer une amende 760 000 $ dans un délai de quatre mois, à Revenu Québec.

Laverdière est parmi les dix personnes qui ont été reconnues coupables de contrebande de cigarettes et qui devront fouiller dans leurs poches pour rembourser plus de 6,3 M$ au gouvernement dans l’espace de quatre mois. Ces personnes se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac.

De plus, ces personnes n’étaient pas inscrites aux fichiers de Revenu Québec et n’étaient titulaires d’aucun des permis exigés par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

La condamnation, de Laverdière, prononcée par la juge de paix magistrate Patricia Compagnone, est le résultat d’une opération effectuée par la Gendarmerie royale du Canada et la Division des enquêtes de contrebande de la Sûreté du Québec. Le 20 novembre 2011, des policiers ont effectué une opération visant à intercepter des contrebandiers et ont saisi 2 520 000 cigarettes de contrebande. La cour a également ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi. (JAP)

Source : Revenu Québec

 

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Un véhicule se retrouve sur le toit à Vaudreuil-Dorion

Un automobiliste aurait percuté le muret à la jonction entre l'autoroute 30 et 40 à Vaudreuil-Dorion vers 16 h 25. Après un capotage, le véhicule se serait retrouvé sur le toit dans la voie menant à l'autoroute 30.  Aux dernières nouvelles, la bretelle d'accès pour la 30 Est est bloquée par les policiers de la Sûreté du Québec (SQ). Les premiers ...

Important feu de forêt à Sainte-Justine-de-Newton

Vers 4 h 30 ce matin, un important feu de forêt s’est déclaré sur le domaine des Pins à Sainte-Justine-de-Newton. Au total, une quarantaine de pompiers provenant de neuf municipalités de la région ont été déployés pour maîtriser l’incendie. Selon Patrice Lavergne, directeur du Service incendie de Sainte-Justine-de-Newton et de Sainte-Marthe, ce ...

Publié le 3 octobre 2025

Fermeture de l'autoroute 30 à Beauharnois en raison d'une collision mortelle

Deux personnes, dont un enfant de sept ans, qui prenaient place à l’arrière d’un véhicule circulant sur l’autoroute 30, à Beauharnois, vers 15h cet après-midi ont perdu la vie. La collision qui a aussi causé des blessures importantes à deux autres personnes est survenue à la hauteur du kilomètre 28. « Les services d’urgence ont été appelés à se ...

app-store-badge google-play-badge