Un Trifluvien a été condamné à des amendes de 1,1 M$ pour contrebande de tabac

MONTRÉAL — Un Trifluvien coupable d'infractions liées à la contrebande de tabac s'est vu infliger une peine d'emprisonnement de quatre mois et des amendes de plus de 1,1 million $.

Revenu Québec a indiqué, mercredi, dans un communiqué, que Mario Marchand a été condamné par la Cour du Québec et que son permis de conduire a également été suspendu pour une durée de quatre mois.

Cette condamnation découle d'une enquête de la police de Trois-Rivières amorcée en novembre 2019, qui visait M. Marchand et un complice, a souligné Revenu Québec.

Les enquêteurs ont découvert que M. Marchand se rendait dans le secteur d'Oka pour s'approvisionner en cigarettes.

L'homme a été arrêté par les policiers le 3 mars 2020.

Des perquisitions ont été effectuées dans sa résidence et dans le véhicule ayant servi aux déplacements dans le secteur d'Oka, peut-on lire dans le communiqué, qui précise qu'un total de plus de 190 000 cigarettes de contrebande ont été saisies dans ce dossier. 

Dans le cadre des activités illégales de M. Marchand, 3,2 millions de cigarettes auraient été écoulées sur une période de 32 mois.

L'homme a confirmé aux enquêteurs faire de la vente de produits de tabac non identifiés depuis juillet 2017, à raison minimalement de 10 caisses par mois, a-t-on indiqué.

Il a ainsi été reconnu coupable d'avoir vendu, livré ou eu en sa possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n'était pas identifié conformément à la Loi concernant l'impôt sur le tabac, d'avoir vendu en détail du tabac à un prix inférieur à la somme des taxes percevables dans le cadre d'une telle vente et d'avoir effectué la vente en détail de tabac sans être titulaire du certificat d'inscription prescrit.

La Presse Canadienne