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3 décembre 2019 - 13:59

Contrebande de tabac : 174 136 $ d’amendes et 9 mois de prison pour un Saguenéen

Par Salle des nouvelles

Marc Simard de Chicoutimi a été reconnu coupable dernièrement d’infractions liées à la contrebande de tabac, vient de faire avoir Revenu Québec par voie de communiqué.

Il s’était notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré, transporté ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac, de ne pas être inscrites aux fichiers de Revenu Québec ou de n’être titulaires d’aucun des permis exigés par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

Cette condamnation est le résultat d’une opération effectuée par la Sécurité publique de Saguenay.

Les 14 novembre 2017 et 28 octobre 2018, des policiers ont effectué des perquisitions visant 2 véhicules de M. Simard et un local loué par celui-ci, et y ont saisi au total plus de 112 800 cigarettes de contrebande.

La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi, ainsi que la saisie des 2 véhicules appartenant au contrevenant.

Marc Simard, qui est un multirécidiviste en semblable matière, a également été condamné à purger une peine d’emprisonnement de 9 mois.

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