L'incertitude règne à Kanesatake près d'un mois après l'annulation des élections

MONTRÉAL — Les tensions s'exacerbent au sein de la communauté mohawk de Kanesatake près d'un mois après l'annulation brutale des élections, laissant place à des désaccords et à l'incertitude quant à la personne aux commandes et à la manière d'organiser un nouveau vote.

L'annulation a suscité colère, confusion et accusations de prise de pouvoir dans cette communauté déjà profondément divisée des Laurentides, qui était au cœur de la crise d'Oka de 1990. Il semble maintenant probable que les tribunaux devront déterminer qui a le pouvoir d'organiser une nouvelle élection.

«C'est agir ou mourir, comme d'habitude, a déclaré Serge Simon, l'un des chefs de conseil sortants. Nous semblons toujours être au bord du précipice.»

Mardi, le Conseil mohawk de Kanesatake a déposé une déclaration demandant à la Cour fédérale de déclarer que M. Simon et quatre autres chefs de conseil restent en fonction jusqu'à la tenue de nouvelles élections.

Mais l'ancien grand chef Victor Bonspille, en désaccord depuis des années avec M. Simon et les quatre autres chefs, affirme que ses adversaires cherchent simplement à se maintenir au pouvoir. «La question est: pourquoi sont-ils si désespérés de conserver ce poste?» a-t-il pointé.

L'élection, prévue pour le 2 août, a été annulée la veille par Graeme Drew, directeur général des élections de Vancouver, qui dirige une entreprise privée embauchée par le conseil. Lors d'une entrevue, M. Drew a déclaré que l'élection était devenue «infaisable» en raison de lacunes dans le code électoral de la communauté.

M. Drew a expliqué être devenu inquiet en raison du manque d'information des membres de la bande sur le vote, car le code ne prévoit aucune disposition pour informer la population de la tenue d'une élection. Il a également indiqué avoir réalisé tardivement que plusieurs des candidats en lice n'étaient pas admissibles, dont certains avaient un casier judiciaire, ce que le code ne permet pas.

Après avoir interrompu les élections, Graeme Drew a demandé aux chefs du conseil de respecter un article du code qui permet au conseil sortant de prolonger son mandat jusqu'à six mois «dans des circonstances exceptionnelles».

«Modifiez le code (électoral) et recommencez les élections avec le code modifié qui corrige les points irréalisables», leur avait demandé M. Drew.

Mais sa décision a semé la confusion au sein de la communauté en raison d'un désaccord sur la légitimité du conseil de continuer de gouverner.

Deux factions opposées

Le conseil mohawk, composé d'un grand chef et de six chefs de conseil, est divisé en deux factions depuis des années. En mars, une commission d'éthique créée par le conseil et composée d'avocats de l'extérieur du Québec a conclu que Victor Bonspille et sa sœur Valerie, cheffe du conseil, avaient quitté leurs fonctions en ne se présentant pas aux réunions du conseil – une décision que M. Bonspille ne reconnaît pas. Personne n'a été choisi pour les remplacer depuis.

Les cinq chefs de conseil restants, dont Serge Simon, ont adopté une résolution après l'annulation des élections, déclarant qu'ils restaient en poste «afin d'éviter tout vide de gouvernance et d'organiser et tenir de nouvelles élections». Mais ils ont été paralysés, car le personnel administratif de la bande les a privés des ressources du conseil pour éviter d'être accusé de parti pris, indique la déclaration.

Dans ce contexte d'incertitude, certains membres de la communauté ont demandé l'embauche d'un nouveau président d'élection afin d'organiser une nouvelle élection dans les meilleurs délais, une décision que Victor Bonspille appuie. Cependant, les cinq chefs du conseil demandent à la Cour fédérale de déclarer que seul le conseil peut embaucher un président d'élection.

Ils souhaitent que la Cour ordonne la tenue d'une réunion publique afin que la communauté puisse décider de tenir une élection immédiatement ou d'attendre de modifier le code électoral.

Le ministère fédéral des Services aux Autochtones, quant à lui, a jusqu'à présent indiqué que la communauté doit régler elle-même la situation.

Graeme Drew a confié avoir été menacé pendant son séjour à Kanesatake et avoir suffisamment craint pour sa sécurité personnelle et celle des électeurs pour collaborer avec les forces de sécurité locales afin de sécuriser le scrutin. « L'ampleur des menaces et la ténacité avec laquelle certaines personnes continuent de tenter de perturber le processus sont plus graves que tout ce que j'ai connu lors de toutes les élections (…) que j'ai connues», a-t-il affirmé.

Mais Amanda Simon, candidate à la direction du conseil qui soutient M. Bonspille, a déclaré que les allégations de menaces au sein de la communauté étaient exagérées. «Dire que l'on marche sur des œufs tous les jours est totalement faux», a-t-elle déclaré en entrevue.

Serge Simon, quant à lui, a déclaré que de nombreux membres de la communauté craignent de s'exprimer en raison de l'influence du crime organisé à Kanesatake. La communauté a récemment été confrontée à la prolifération de magasins de cannabis et à une controverse concernant le déversement illégal de terre sur le territoire.

Maura Forrest, La Presse Canadienne