Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Tabac de contrebande : quatre condamnations dans la région

durée 10h39
16 janvier 2018
ici

commentaires

ici

likes

imprimante
Jessica Brisson
email
Par Jessica Brisson, Éditrice adjointe

Une opération effectuée par la Gendarmerie royale du Canada (GRC) et la Sûreté du Québec (SQ), dans le cadre du programme ACCES, a mené à l'arrestation de 4 individus et la saisi de plus de 1420 kg de tabac de contrebande et 13 200 cigarettes.

Ces personnes se sont notament vu reprocher d'avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n'était pas identifié conformément à la Loi concernant l'impôt sur le tabac. De plus, elles n'étaient pas inscrites aux fichiers de Revenu Québec et n'étaient pas titulaires d'aucun permis exigés par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

Patrice Perrier de Beauharnois et Yves Prévos-Rollin de Salaberry-de-Valleyfield disposent tous les deux de quatre mois pour débourser 129 352,50$ chacun. Les deux hommes ont été arrêtés en mai 2015. Les policiers ont alors saisi 843.5 kilos de tabac qui fut, détruit.

Angie Morris de Saint-Anicet dispose quant à elle de 24 mois pour débourser 117 881.30$ La femme a été arrêtée en novembre 2015 et a été accusée de possession de 13 200 cigarettes de contrebande destinées à la revente. 

Finalement, de Saint-Zotique, Francis Beaulieu a été condamné à débourser 88 363.66 $ en quatre mois. L'homme a été arrêté en octobre 2015 suite à une perquisition visant une camionnette. 1 290 livres de tabac de contrebande ont alors été saisies. 

Le non-respect de la réglementation entourant les activités commerciales liées aux produits du tabac peut entraîner une peine d'emprisonnement maximale de deux ans en plus d'une amende minimale de 6 000$. Toutes personnes achetant du tabac de contrebande s'exposent à une amende minimale de 350 $.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié le 19 avril 2026

Les pompiers limitent les dégâts d’un feu de champs

Un premier feu de champ s’est déclaré vers 14 h 45 samedi à l’angle du boulevard Quévillon et de la rue Taillefer, à Salaberry-de-Valleyfield. L’incendie, qui a pris naissance dans des quenouilles, aurait été causé par un mégot de cigarette jeté au sol. Le suspect a été intercepté, confirme la Sûreté du Québec. Une dizaine de sapeurs du service ...

Publié le 17 avril 2026

Plus de peur que de mal à Salaberry-de-Valleyfield

Les services d’urgence ont été fort occupés le vendredi 17 avril en soirée en fin de journée. Deux accidents, qui se sont avérés fort heureusement mineurs, sont survenus en moins de deux heures à Salaberry-de-Valleyfield. « Dans les deux cas, on parle d’incidents matériels qui n’ont pas causé de blessures graves aux personnes impliquées. ...

Publié le 16 avril 2026

Mort d'un ado en Beauce: un suspect arrêté à Salaberry-de-Valleyfield

Un des suspects liés à des évènements de violence survenus en Beauce, en septembre 2024, ayant résulté par la mort d'un mineur de 14 ans, a été appréhendé ce jeudi 16 avril à Salaberry-de-Valleyfield. Les policiers de la Division d’enquête sur les meurtres et disparitions liés au crime organisé de la Sûreté du Québec ont passé les menottes à Dawson ...

app-store-badge google-play-badge